Le député UMP de Lozère, Francis Saint-Léger, va essayer de faire passer un projet de loi qui permettrait à TOUS LES VEHICULES TOUT TERRAIN de circuler librement en zone de montagne. L´alerte est très sérieuse et extraite d´une veille de la Fédération des Parcs naturels régionaux, il est a craindre qu´elle ne passe un peu inaperçue. Pour en avoir parlé à quelques collègues (Parcs et ONF en particulier), il semble que les craintes puissent se confirmer..

La proposition de loi pourrait donc être acceptée presque par inadvertance par des députés mal informés des conséquences. Il me semble qu´il faut mobiliser là-dessus pour éviter le passage d´un texte qui serait véritablement catastrophique, ouvrant à terme toutes les voies, y compris les sentiers, à la circulation motorisée, ce qui est certainement le but visé. Si vous en doutez, notez que le député Saint-Léger appartient aux groupes de travails « Chasse et territoires » et «  Deux-roues motorisés et non motorisés ».

Francis Saint-Léger a donc déposé une proposition de loi concernant la circulation des véhicules à moteur en montagne, qui modifierait la loi en cours :

 « En territoire de montagne tel qu´il est défini par la loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne, toute voie praticable par des véhicules homologués pour une circulation routière et adaptés à ses caractéristiques est considérée comme carrossable et ouverte à la circulation. »

Si cette proposition passe, l´impact sera terrible sur les milieux naturels et la faune de montagne (fréquentation et chasse).

Circulation des véhicules à moteur en montagne : réagissez à cette proposition de modification de loi :

Pétition :

http://terreetmer.canalblog.com/archives/2009/12/04/16021571.html